Michel Godard


De: Michel GODARD
Objet:
respectivement
président et de vice-présidente du jury pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2014
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000029584513(source JORF)
désignation
15 Octobre 201415/10/2014
De: Godard (Michel)
Objet:
respectivement
président et de vice-présidente du jury pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000028104627(source JORF)
désignation
22 Octobre 201322/10/2013
De: GODARD (Michel)
Objet:
respectivement
président et de vice-présidente du jury pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000026501827(source JORF)
désignation
17 Octobre 201217/10/2012
De: GODARD (Michel)
Objet:
respectivement
président et de vice-présidente du jury pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'École nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000024580736(source JORF)
désignation
23 Septembre 201123/09/2011
De: GODARD (Michel)
Objet:
respectivement
président et de vice-président du jury pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000022816890(source JORF)
désignation
14 Septembre 201014/09/2010
De: GODARD (Michel)
Objet:
respectivement
président et de vice-président du jury pour l'épreuve d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000021259605(source JORF)
désignation
13 Novembre 200913/11/2009
De: Michel Godard
Objet:
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'inspecteur de 1re classe de la jeunesse et des sports
JORFTEXT000000607876(source JORF)
promotion
20 Octobre 200520/10/2005
De: Godard (Michel, René, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Godard, Bruno Esperandieu et François Martin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000000376148(source JORF)
cessation de fonction
09 Mars 199609/03/1996
De: Michel Godard
au nom de la commission de la défense, no 1142; Discussion et adoption le
3 mai 1994
Objet:
à constater l'infraction visée au présent article
La présente loi sera exécutée comme loi de l'Etat
(1) Travaux préparatoires: loi no 94-589
Assemblée nationale
Projet de loi no 1067
JORFTEXT000000713756(source JORF)
habilitation
16 Juillet 199416/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.